Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.branksports.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.branksports.com (le « Site »), est édité par :

ZOWEL, SASU au capital de 500,00 Euros, inscrite au R.C.S. de Bordeaux sous le numéro 838 650 703, dont le siège social est situé au 6C rue Gustave Eiffel – ZA de Masquet, 33380 Mios (France), représentée par Mr Olivier Weck dûment habilité.

Le numéro individuel TVA de l’Exploitant est : FR71838650703

 

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Siteground Spain S.L., située Calle Prim 19 28004 Madrid, Espagne.

Téléphone : +34.900.838.543

Création du site 

Le Site est créé par Sebastien TEBOUL, accessible à l’URL www.webteboul.com.

 

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est la société ZOWEL, représentée par Mr Olivier Weck.

 

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

 

Modification du site

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.